Xavier Veilhan perd son procès contre Orlinski

Le procès s’est ouvert le 4 mars 2014. Veilhan et Perrotin réclamaient des dommages et intérêts, s’élevant à 2,5 millions d’euros, en réparation des préjudices subis au titre de concurrence déloyale et parasitisme. L’assignation en justice dressait l’inventaire des faits retenus contre Orlinski : couleur unie non naturaliste, matériau identique, même côté facetté, absence de socle.

Le Tribunal a estimé que les artistes avaient des univers distincts, que leurs œuvres ne présentaient pas de similitudes dans le sujet traité et qu’il n’y avait pas de risque de confusion, notamment du fait de la clientèle des artistes institutionnelle pour Veilhan et attachée à une volonté de décoration pour Orlinski. La Cour a enfin mis en avant l’attachement du public pour les signatures d’artiste.

Pour les raisons énoncées ci-dessus, le Tribunal de Paris a rejeté l’action en contrefaçon de droits d’auteurs. Emmanuel Perrotin a signalé par communiqué que la galerie et Xavier Veilhan se réservaient le droit d’appel.

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